Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISONS INTEMPORELLES
Société Barochoise de Construction de Maisons Individuelles SAS

Numéro de dépôt :
3495703
Date de dépôt :
17/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2017
MAISONS INTEMPORELLES de Société Barochoise de Construction de Maisons Individuelles

Présentation de la marque MAISONS INTEMPORELLES

Déposée le 17 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Barochoise de Construction de Maisons Individuelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS INTEMPORELLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Barochoise de Construction de Maisons Individuelles domicilié(e) 17 Rue Jean Monnet,68124 LOGELBACH - 68124 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Barochoise de Construction de Maisons Individuelles domicilié(e) 17 Rue Jean Monnet,68124 LOGELBACH - 68124 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS INTEMPORELLES est expirée depuis le 17 avril 2017.

Société Barochoise de Construction de Maisons Individuelles a également déposé les autres marques suivantes : ma-maison-pas-chere.com


Société Barochoise de Construction de Maisons Individuelles SAS - 17 Rue Jean Monnet,68124 LOGELBACH - 68124 - France - SIREN 306140542


Société Barochoise de Construction de Maisons Individuelles - 17 Rue Jean Monnet,68124 LOGELBACH - 68124 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Constructions non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Architecture.